Mentions légales et conditions des cours

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Éditeur du site

Le site www.rie-nihongo.fr/ est édité par [NOM ET PRÉNOM] EI, entrepreneuse individuelle (micro-entreprise), exerçant sous le nom « Rié Kimura – cours de japonais ».

• Adresse : [ADRESSE PROFESSIONNELLE OU DE DOMICILIATION]
• SIREN : [NUMÉRO SIREN]
• E-mail : contact@rie-nihongo.fr
• Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]
• TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
• Directrice de la publication : [NOM ET PRÉNOM]

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (www.ovhcloud.com). [Coordonnées à vérifier sur le site de l’hébergeur au moment de la mise en ligne.]

Propriété intellectuelle

Les textes, supports pédagogiques et photographies de ce site sont la propriété de l’éditrice, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite. Les illustrations sont libres de droits [préciser la source si la licence le demande]. Les polices de caractères sont distribuées sous licence SIL Open Font License.

Conditions des cours

Ces conditions résument le fonctionnement des cours ; elles sont rappelées au moment de l’inscription.

• Cours découverte : un premier cours de 30 minutes est offert, sans engagement.
• Tarifs : indiqués en euros sur la page Cours [ou communiqués sur devis], TVA non applicable.
• Paiement : par virement bancaire ou par Wero, [avant chaque séance / à l’achat d’un forfait]. Aucun paiement n’est effectué sur ce site.
• Annulation et report : une séance peut être reportée sans frais si elle est annulée au moins [24 / 48] heures à l’avance ; au-delà, elle est due, sauf cas de force majeure. Une séance annulée par la professeure est reportée ou remboursée.
• Forfaits : [durée de validité et conditions de remboursement à définir].

Droit de rétractation

Lorsque l’inscription est conclue à distance (e-mail, téléphone) ou hors établissement, vous disposez d’un délai de 14 jours pour vous rétracter, sans avoir à vous justifier, en écrivant à l’adresse ci-dessus. Si vous demandez expressément que les cours commencent avant la fin de ce délai, les séances déjà suivies restent dues, au prorata. [Joindre le modèle de formulaire de rétractation au récapitulatif d’inscription.]

Médiation de la consommation

En cas de litige, et après une réclamation écrite adressée à la professeure restée sans réponse satisfaisante, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [NOM DU MÉDIATEUR], [ADRESSE POSTALE], [SITE INTERNET].

Droit applicable

Le présent site et les conditions des cours sont soumis au droit français.